Samuel Lézé

Séminaire GERN « Prison, pénalité, modernité »

Séance n°2, soutenue par le GERN et l’Office fédéral de la statistique.

Office fédéral de la statistique/ OFS
salle T1402, 14ème étage
Espace de l’Europe 10

2010 Neuchâtel

Le Séminaire, organisé sous l’égide du Groupe européen de recherche sur les normativités (GERN), intitulé « Prison, pénalité, modernité », vise à construire une problématique sur les usages de l’enfermement au long cours, pénal ou non, en Europe, au Canada et aux Etats-Unis et à réfléchir sur le sens à donner aux changements observés. Il s’agit de vérifier plus en profondeur, séries temporelles à l’appui, le bien fondé de thèses sur la dualisation du système des peines, la psychiatrisation de la prison, l’extension de l’application de la notion de dangerosité, bref, de travailler, de manière plus générale, sur l’avenir de l’enfermement.

La première séance de mars 2008 à Paris a permis d’une part d’aborder divers aspects actuels des longues peines dans leur relation avec l’expertise, les droits en prison et la gestion des détenus aux longues peines dans les établissements pénitentiaires, et d’autre part de prendre acte d’un premier type d’analyse de l’évolution de l’enfermement en institution psychiatrique et pénitentiaire aux Etats-Unis.

Durant la deuxième séance de septembre 2008 à Neuchâtel, en Suisse, les intervenants se focaliseront sur le deuxième thème de la séance de Paris, à savoir l’évolution quantitative des personnes en institution psychiatrique et pénitentiaire, traitée en relation avec la gestion des populations étiquetées dangereuses. Si possible, on tentera de couvrir les tendances lourdes sur le siècle dernier. Les intervenants aborderont ces évolutions en relation avec les définitions de la dangerosité, les procédures d’attribution et de retrait du caractère dangereux d’une personne, ainsi que les effets de ces étiquetages. Une attention particulière sera prêtée aux moments importants de changements dans les tendances, voire aux inversions des évolutions. La sélection des conférences a pour but de disposer d’une évaluation dans trois pays européens, à savoir l’Allemagne (Axel Dessecker), la France (Bruno Aubusson de Cavarlay), la Suisse (Bruno Gravier, Daniel Fink d’une part et Urs Germann d’autre part). Alors que B. Gravier et D. Fink approcherons la problématique à partir du pénal, U. Germann partira d’un point de vue de l’histoire sociale de la psychiatrie. A partir de ces travaux pourra s’ouvrir le débat sur une interrogation laissée en suspens à Paris, les écarts abyssaux entre taux d’enfermement aux Etats-Unis et en Europe.

La séance de Neuchâtel sera réalisée sous la forme de quatre interventions de 30 minutes pour les conférences principales, avec une intervention de max. 20 minutes de la part des discutants et une réponse de l’intervenant. Chaque conférence donnera lieu à une discussion avec toutes les personnes présentes pendant un peu plus d’une heure. Les textes de la conférence ou tout autre texte de référence utilisé doivent être transmis aux discutants et aux membres du groupe organisateur au plus tard 15 jours avant la tenue de la séance. Une publication est prévue avec les textes élaborés à partir des débats. La troisième séance aura lieu en mars 2009 à Bruxelles. La problématique traitée sera développée par les organisateurs à partir de thématiques à approfondir.

Daniel Fink, OFS

Neuchâtel, 27 juillet 2008 (4^e version)

Comité d’organisation Organisateur de la séance :

Gilles Chantraine (CESDIP – CNRS) Daniel Fink, OFS

Antoinette Chauvenet (CEMS – CNRS) Daniel.Fink@bfs.admin.ch

Daniel Fink (Office Fédéral de la statistique, Suisse) Tél. +41 32 713 62 94

Dan Kaminski (Université de Louvain-la-Neuve)

Philippe Mary (ULB)

Programme

8h15 Accueil :

8h30 – 8h45 Informations pratiques, introduction

Daniel Fink

Direction de la matinée : Philippe Mary

8h45 – 10h30 Communication 1

8h45 – 09h15

Bruno Aubusson de Cavarlay (CESDIP – CNRS) : L’enfermement, longues peines et dangerosité en France

9h15 – 10h30 Discussion

9h15 – 9h45 Discutant Samuel Lézé (IRIS-CNRS-Inserm-EHES-Université Paris 13) et réponses de l’intervenant (10’)

9h45 – 10h30 Discussion

10h30 – 10h45 Pause

10h45 – 12h30 Communication 2

10h45 – 11h15

Axel Dessecker (Institut für Kriminalwissenschaften, Universität Göttingen, Krimin. Zentralstelle, Wiesbaden): Dangerousness, long prison sentences, and preventive measures in Germany

11h15 – 12h30 Discussion

11h15 – 11h45 Discutante Annie Kensey (Minist. de la Justice) (20’) et réponses de l’intervenant (10’)

11h45 – 12h30 Discussion

12h30 – 12h45 Premières conclusions

12h45 – 13h30 Lunch à l’OFS pour toutes les personnes présentes au séminaire

Suite de la 2^e séance du Séminaire GERN:

Direction de l’après-midi: Gilles Chantraine

13h30 - 15h00 Communication 3

13h30 – 14h00

Daniel Fink, Bruno Gravier (OFS resp. CHUV): Asile, prison et gestion de la dangerosité en Suisse, de 1900 à 2000

14h00 – 15h00 Discussion

14h00 – 14h30 Discutant Gaëtan Cliquenois (CES-FUSL, CEMS-EHESS) (20’) et réponses des intervenants (10’)

14h30 – 15h00 Discussion

15h00 – 15h15 Pause

15h15 – 16h45 Communication 4

15h15 – 15h45

Urs Germann (historien): Entre asile et prison : réflexions historiques sur l’émergence et l’évolution des mesures de sûreté en Suisse, de 1900 à 2000

15h45 – 16h45 Discussion

15h45 – 16h15 Discutant Paul Camenzind (OFS) (20’) et réponses de l’intervenant (10’)

16h15 – 16h45 Discussion

16h45 – 17h15 : Débat et conclusion ; séance à venir

Apéro et repas du soir